Nominations du coordinateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement, ainsi que du correspondant du répertoire d’immeubles localisés - Année 2024

Règlement municipal des cimetières Nord et Sud de la commune de COMINES

Subventions aux associations 2023 - 2ème tableau

SOCIETE AD CONCEPT – Marché public pour les travaux d’impression, de façonnage et de livraison de divers documents – Lot 3 : Impression grand format – Avenant n° 2 (CM du 11/07/2013)

Règlement financier relatif au paiement des prestations municipales - Avenant correctif

Majoration - Indemnités des élus - 3ème lecture

Convention de constitution d'un groupement de commande - Souscription du marché d'assurance des prestations statutaires

Subvention 2023 au Comité de la Fête Historique des Louches

Subvention à l'association de Philharmonie de Quesnoy-sur-Deûle

Concours municipaux aux dépenses du Centre Social de Comines

Acquisition des parcelles AK12 et AK13 en partie situées au 71 rue Gambetta

Rétrocession à la Ville de Comines des parcelles AS20 et AS21 situées près de la Lys, Chemin de Warneton Bas

Création d'une vacation "Guide Conférencière" dans le cadre du projet de médiation de l'opération "centrales"

Recours aux contrats d'apprentissage

Désignation des référents déontologues des élu(e)s - Autorisation à signer la convention de prestation des services afférente

Subvention 2023 au CCAS

Décision modificative n°01 - Virement de crédits

Désignation de 9 suppléants appelés à faire partir du collège électoral chargé d'élire les sénateurs le 24 septembre 2023

Règlementation de Circulation et Stationnement rue de l'Orchidée

Règlementation de Circulation et Stationnement rue Martha Desrumaux

Règlementation de Circulation et Stationnement chemin du Rossignol

Règlementation de Circulation et Stationnement rue Léon et André Simoens

Règlementation de Circulation et Stationnement rue de Wervicq

Règlementation de Circulation et Stationnement rue de la République

Règlementation de Circulation et Stationnement rue Carnot

Règlementation de Circulation et Stationnement rue Neuve

Règlementation de Circulation et Stationnement rue Saint Pierre

Règlementation de Circulation et Stationnement rue des Tisserands

Interdiction de stationnement sur deux emplacements matérialisés sur la partie gauche à l'entrée de la rue des Art à l'occasion d'un gala de danse de l'association Flandre Joyeuse les 24 et 25/06/2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'une friterie par l'association La Louche Cominoise sur le parking du complexe Pierre de Coubertin le 25/06/2023

SOCIETE BL ENERGIE (59130 LAMBERSART) - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant Central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 4 - Electricité - Avenant n°3 

Règlementation de Circulation et Stationnement rue Jean de la Fontaine

Règlementation de Circulation et Stationnement rue du Président Allende

Règlementation de Circulation et Stationnement rue de Flandre

Règlementation de Circulation et Stationnement rue Maréchal De Lattre De Tassigny

Règlementation de Circulation et Stationnement - Rue de la Gendarmerie

Règlementation de Circulation et Stationnement - Rue du Huit Mai

SOCIETE BL ENERGIE (59130 LAMBERSART) - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant Central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 4 - Electricité - Avenant n°2 

Débits de boissons le dimanche 25 juin 2023 de 9h00 à 19h00 par l'association La Louche Cominoise au complexe sportif Pierre de Coubertin -

Débits de boissons du samedi 24 juin 2023 à 18h15 jusqu'au dimanche 25 juin 2023 à 2h00, par l'association Flandre Joyeuse au complexe Lys Arena -

Débits de boissons le mercredi 21 juin 2023 de 19h à 23h dans le jardin public - Grand Place - lors de la fête de la musique par NR traiteur -

Débits de boissons le samedi 24 juin 2023 de 10h à 17h par l'OCCE de l'école Simone Veil 37 rue Pasteur à Comines

Débits de boissons le samedi 17 juin 2023 de 11h30 à 18h00 place Kennedy à l'occasion de la fête champêtre, par le centre social YATOUKI

Débits de boissons le samedi 17 juin 2023 de 10h à 18 à l'occasion de la fête de l'école St Chrysole par l'association des parents d'élèves

Autorisation de stationnement, bus ILEVIA , Grand Place de 13h00 à 18h30, le 19/06/2023 - 18/09/2023 - 16/10/2023 et 13/11/2023

Autorisation de stationnement, bus ILEVIA - Grand Place de 8h00 à 13h30 le 19/06/2023 - 16/08/2023 - 18/09/2023 - 16/10/2023 et 13/11/2023 - L'arrêté STPM2023-0257 du 5 juin 2023 est abrogé et remplacé par le présent -

Autorisation de stationnement, bus ILEVIA - Grand Place de 8h00 à 13h30 le 19/06/2023 - 16/08/2023 - 18/09/2023 - 16/10/2023 et 13/11/2023 - L'arrêté STPM2023-0257 du 5 juin 2023 est abrogé et remplacé par le présent -

SOCIETE ABELIUM COLLECTIVITES (35730 PLEURTUIT) - Contrats pour la mise à disposition, la maintenance et l'hébergement du logiciel Domino Web 2 (ACCES LASIDO)

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'une terrasse, le samedi 10 juin 2023 de 8h00 à 19h00, par l'établissement "L'Aviation" sur l'emplacement de stationnement matérialisés devant les numéros 67 à 77 rue de l'apothicaire à côté du commerce

Débit de boissons le vendredi 9 juin 2023 de 16h00 à 22h00, à l'école Notre Dame, par l'association des parents d'élèves de l'école