Hôtel de Ville Grand Place59560 COMINES
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association ADFMC le 25/02/2023
Interdiction de stationnement - Réception organisée par la Société France Evènement le 25/03/2023 - Rue des Arts
Carnaval du rire - Réglementation de stationnement le 24/03/2023
Retraite aux flambeaux dans le cadre des festivités du Carnaval - Réglementation de circulation le 24/03/2023
Défilé du carnaval 2023 - Réglementation de stationnement et de circulation du 24 au 26/03/2023
Course cycliste " Grand prix de Ste Marguerite " organisée par l'association La Roue d'Or Cominoise - Réglementation de stationnement et de circulation le 05/03/2023
Course des Géants organisée par l'association Courir à Comines - Réglementation de circulation et de stationnement le 12/03/2023
Groupement MV2 Architectes et BA BAT (59000 LILLE) - Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'œuvre en matière de réhabilitation et de création d'extension - Marché subséquent n° 3 : Réhabilitation du complexe sportif Decottignies et intégration d'une zone de restauration en liaison froide - Avenant n° 1
Demande de subvention à la Métropole Européenne de Lille dans le cadre du travail des Fabriques Culturelles
Fermeture des terrains en herbe du complexe sportif Pierre de Coubertin sis rue du Vieil Dieu et de la rue de Linselles à Comines les 04 et 05/02/2023
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association Come'in music les 11 et 12/02/2023
Tarification des droits d'entrée au carnaval du rire organisé le 24/032023
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association Flandre Joyeuse le 28/01/2023
Interdiction de consommer des boissons alcoolisées sur le domaine public du 23/01 au 31/05/2023
Cérémonie des Vœux 2023 à Lys Arena - Réglementation de stationnement le 18/01/23
Fixation des tarifs d’occupation de Lys Arena par la section des retraités agricoles de Quesnoy sur Deûle et environs – Repas et animations les 05/09, 03/10, 07/11 et 05/12/2023
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public municipal - Mise à disposition d’un logement situé 118 rue de Quesnoy à Comines contre redevance pour un an à compter du 08/02/2023
Fermeture provisoire de voirie chemin de la Becque des Bois à Comines du 16 au 17/01/2023 - Arrêté de police générale pour assurer la sécurité publique
Stationnement d'un bus ILEVIA sur la Grand Place - Réglementation de stationnement les 15/03, 19/04, 17/05, 21/06, 16/08, 20/09, 18/10 et 15/11/2023
Stationnement d'un bus plan actions solidarités face au CCAS - Réglementation de stationnement les 17/01, 21/02, 21/03, 18/04, 16/05 et 20/06/2023
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de restauration rapide dénommé " A l'aire des saisons " du 06/01 au 29/12/2023
Autorisation du domaine public par les commerçants dans le cadre du marché des commerçants de Sainte Marguerite du 06/01 au 28/07/2023
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire dénommé " Friterie F&L " du 06/01 au 30/12/2023
SOCIETE DEVLAEMINCK DISTRIBUTION (59273 FRETIN) - Marché public pour la fourniture et livraison de produits et d'articles d'entretien, de produits d'hygiène et d'articles de toilette - Lot 1 : Acquisition de produits d'entretien, d'hygiène et de toilette - Avenant n° 2
Interdiction de stationner, bus Nomade Interface les mardis 03/01, 17/01, 14/02, 14/03, 21/03, 04/04, 02/05, 16/05, 13/06/2023
Délégation de fonction et de signature à Mme CANION Elise, Conseillère Municipale
Délégation de fonction et de signature à Mme FARELO Murielle, 9ème adjointe
Dérogation à la règle de repos dominical pour les commerces de détail au titre de l'année 2023
Centre Social - Versement d'une avance sur la subvention 2023
Adhésion au comité national des actions sociales CNAS
Modalités d'exercice du travail à temps partiel de droit et sur autorisation
Actualisation du tableau des emplois permanents
Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Conditions d'attribution de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves
Création d'un emploi permanent d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet
Création d'un emploi permanent d'attaché
Création d'un emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques (DST)
Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l'année 2023
Convention territoriale globale (CTG) - nouveau partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Nord
Achat d'un bien immobilier 10 rue du Pont - Rédaction d'un acte administratif
Vente de la parcelle AI 189 chemin de la Blanche Bannière
Exécution du budget 2023 avant son vote
Décision modificative n° 04 - Ajout de crédits
SIVOM ALLIANCE NORD-OUEST - Retrait de la commune de Lambersart
Créances irrécouvrables - Demande d'admission en créances éteintes et en non-valeurs
Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public pour les commerçants du marché de Noël les 17 et 18/12/2022
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce tenu par M. Nicolas ROMMELAERE les 17 et 18/12/2022
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de confiseries tenu par M. Michael HERNANDEZ SANCHEZ les 17 et 18/12/2022
Prolongation de fermeture provisoire de la voirie au droit du n° 2 place ce la Liberté jusqu'au 28/02/2023 (arrêté de police générale pour assurer la sécurité publique)