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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

AMSTPM2023-0096
 49 Byte
 20-03-2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de glaces et gaufres dénommé " Histoire de gouts " du 04/04 au 04/07/2023

AMSTPM2023-0093
 47 Byte
 20-03-2023

Installation des forains sur le parking deriière la Mairie à l'occasion de la fête foraine de printemps 2023 - Réglementation de stationnement du 21 au 30/03/2023

AMSTPM2023-0092
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 20-03-2023

Interdiction de vente d'animaux à l'occasion de la fête foraine dans le cadre du carnaval 2023 du 24 au 28/03/2023

AMSTPM2023-0090
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 20-03-2023

Installation des forains sur la Grand Place à l'occasion de la fête foraine de printemps 2023 - Réglementation de stationnement du 21 au 29/03/2023

AMSTPM2023-0091
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 20-03-2023

Fête foraine de printemps 2023 - Installation des forains Grand Place et périphérie du 21/03 au 29/03/2023

AMSTPM2023-0097
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 20-03-2023

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons par l'association Comité des fêtes du carnaval à Comines du 24 au 26/03/2023

DEC179
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 20-03-2023

Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Valentin Brunel connu sous le nom de Kungs le samedi 09 septembre 2023

DEC181
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 20-03-2023

Contrat de coréalisation entre la commune et SMGH Prod relatif au LYS FESTIVAL 2023 programmé les 09 et 10 septembre 2023

DEC178
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 20-03-2023

Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Yannick Noah le dimanche 10 septembre 2023

DEC180
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 20-03-2023

Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Victor Flash le samedi 9 septembre 2023

AMSTPM2023-0102
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 20-03-2023

Déplacement du marché hebdomadaire le 27 mars 2023

AMSTPM2023-0103
 50 Byte
 17-03-2023

Fermeture provisoire du bois : chemin du petit enfer et rue Molière à Comines du 17 au 22/03/2023 

AMSTPM2023-094
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 17-03-2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de frites dénommé " Friterie F&L " du  17/03 au 30/12/2023

DCM2023-17
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 15-03-2023

Recours aux contrats d'apprentissage

DCM2023-16
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 15-03-2023

Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants

DCM2023-15
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 15-03-2023

Compte épargne-temps : actualisation des modalités de mise en œuvre

DCM2023-14
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 15-03-2023

Indemnités de fonction des élus - 2ème lecture

DCM2023-13
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 15-03-2023

SIVU pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants - Acceptation périmètre et des statuts

DCM2023-12
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 15-03-2023

Convention 30 millions d'amis - Gestion des chats errants

DCM2023-11
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 15-03-2023

Comité des fêtes et du carnaval de Comines - Attribution d'une subvention

DCM2023-10
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 15-03-2023

Règlement financier relatif au paiement des prestations municipales - Avenant correctif

DCM2023-09
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 15-03-2023

Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt par la MEL - Trottinettes électriques et vélos à assistance électrique en libre-service - autorisation de signature

DCM2023-08
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 15-03-2023

Fin des délibérations des 13 décembre 1990 et 10 juillet 1914 portant échange foncier

DCM2023-07
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 15-03-2023

Déclassement de la parcelle AK248 sise rue Saint Exupéry

DCM2023-06
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 15-03-2023

Rapport d'activité 2022 de la commission communale d'accessibilité des personnes handicapées

DCM2023-05
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 15-03-2023

Débat d'orientation budgétaire

DCM2023-04
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 15-03-2023

Affectation du résultat 2022

DCM2023-03
 1 Byte
 15-03-2023

Compte administratif 2022

DCM2023-02
 99 Byte
 15-03-2023

DCM2023-01
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 15-03-2023

Bilan des acquisitions et cessions au titre de l'année 2022

AMSTPM2023-101
 37 Byte
 15-03-2023

Fermeture provisoire du bois : chemin du petit enfer et rue Molière à Comines du 14 au 17/03/2023 

AMSTPM2023-0084
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 09-03-2023

Course cycliste dénommée " Coupe de France " organisée par La Roue d'Or Cominoise le 09/04/2023

AMSTPM2023-0083
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 09-03-2023

Course cycliste dénommée " Coupe de France " organisée par La Roue d'Or Cominoise le 08/04/2023

AMSTPM2023-0076
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 09-03-2023

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons par l'association Courir à Comines les 11 et 12/03/2023

AM2023-0005
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 06-03-2023

Interdiction aux conducteurs de laisser tourner leur moteur thermique en stationnement ou à l'arrêt en dehors de la circulation

AM2023-0008
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 06-03-2023

Règlementation de circulation et stationnement rue du Maréchal De Lattre De Tassigny

AM2023-0007
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 06-03-2023

Règlementation de circulation et stationnement rue Marie et Gaston Rondelet

AM2023-0006
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 06-03-2023

Règlementation de circulation et stationnement rue de la Lys

DEC177
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 06-03-2023

Demande de subvention au Département du Nord - Création d'une aire de jeux rue de la Blanche Bannière

STPM2023-0075
 34 Byte
 03-03-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association AARMACVG-AFN-TOE le 04/03/2023

STPM2023-0074
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 03-03-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association La Roue d'Or Cominoise le 05/03/2023

DEC176
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 03-03-2023

Renouvellement d'une adhésion à une association au titre de l'exercice 2023 : Association des Maires du Nord

AMSTPM2023-0079
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 01-03-2023

Prolongation de fermeture provisoire de la voirie du droit du n° 2 place de la Liberté jusqu'au 31/05/2023

DEC173
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 28-02-2023

Renouvellement des adhésions aux associations au titre de l'exercice 2023 : Beffroi du patrimoine mondial

DEC175
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 27-02-2023

Demande de subvention - Réhabilitation du complexe Decottignies et intégration d'une zone de restauration en liaison froide

DEC174
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 27-02-2023

Demande de subvention - Création d'une aire de loisirs rue de la Blanche Bannière

DEC172
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 21-02-2023

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public par Mr Ronan HEGO le 21/02/2023

AM2023-0003
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 16-02-2023

Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé Taxi n° 2 à M. Alexandre SETTE à compter du 01/03/2023

AMSTPM2023-0052
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 16-02-2023

Festivités du carnaval - Réglementation de stationnement et de circulation du 22 au 30/03/2023

STPM2023-0049
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 16-02-2023

Autorisation de tournage sur une partie du domaine public communal avenue du Maréchal Leclerc le 21/02/2023 - Société de production 31 juin films