Hôtel de Ville Grand Place59560 COMINES
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de glaces et gaufres dénommé " Histoire de gouts " du 04/04 au 04/07/2023
Installation des forains sur le parking deriière la Mairie à l'occasion de la fête foraine de printemps 2023 - Réglementation de stationnement du 21 au 30/03/2023
Interdiction de vente d'animaux à l'occasion de la fête foraine dans le cadre du carnaval 2023 du 24 au 28/03/2023
Installation des forains sur la Grand Place à l'occasion de la fête foraine de printemps 2023 - Réglementation de stationnement du 21 au 29/03/2023
Fête foraine de printemps 2023 - Installation des forains Grand Place et périphérie du 21/03 au 29/03/2023
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons par l'association Comité des fêtes du carnaval à Comines du 24 au 26/03/2023
Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Valentin Brunel connu sous le nom de Kungs le samedi 09 septembre 2023
Contrat de coréalisation entre la commune et SMGH Prod relatif au LYS FESTIVAL 2023 programmé les 09 et 10 septembre 2023
Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Yannick Noah le dimanche 10 septembre 2023
Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Victor Flash le samedi 9 septembre 2023
Fermeture provisoire du bois : chemin du petit enfer et rue Molière à Comines du 17 au 22/03/2023
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de frites dénommé " Friterie F&L " du 17/03 au 30/12/2023
Recours aux contrats d'apprentissage
Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants
Compte épargne-temps : actualisation des modalités de mise en œuvre
Indemnités de fonction des élus - 2ème lecture
SIVU pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants - Acceptation périmètre et des statuts
Convention 30 millions d'amis - Gestion des chats errants
Comité des fêtes et du carnaval de Comines - Attribution d'une subvention
Règlement financier relatif au paiement des prestations municipales - Avenant correctif
Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt par la MEL - Trottinettes électriques et vélos à assistance électrique en libre-service - autorisation de signature
Fin des délibérations des 13 décembre 1990 et 10 juillet 1914 portant échange foncier
Déclassement de la parcelle AK248 sise rue Saint Exupéry
Rapport d'activité 2022 de la commission communale d'accessibilité des personnes handicapées
Débat d'orientation budgétaire
Affectation du résultat 2022
Compte administratif 2022
Compte de gestion 2022
Bilan des acquisitions et cessions au titre de l'année 2022
Fermeture provisoire du bois : chemin du petit enfer et rue Molière à Comines du 14 au 17/03/2023
Course cycliste dénommée " Coupe de France " organisée par La Roue d'Or Cominoise le 09/04/2023
Course cycliste dénommée " Coupe de France " organisée par La Roue d'Or Cominoise le 08/04/2023
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons par l'association Courir à Comines les 11 et 12/03/2023
Interdiction aux conducteurs de laisser tourner leur moteur thermique en stationnement ou à l'arrêt en dehors de la circulation
Règlementation de circulation et stationnement rue du Maréchal De Lattre De Tassigny
Règlementation de circulation et stationnement rue Marie et Gaston Rondelet
Règlementation de circulation et stationnement rue de la Lys
Demande de subvention au Département du Nord - Création d'une aire de jeux rue de la Blanche Bannière
Ouverture d'un débit de boissons par l'association AARMACVG-AFN-TOE le 04/03/2023
Ouverture d'un débit de boissons par l'association La Roue d'Or Cominoise le 05/03/2023
Renouvellement d'une adhésion à une association au titre de l'exercice 2023 : Association des Maires du Nord
Prolongation de fermeture provisoire de la voirie du droit du n° 2 place de la Liberté jusqu'au 31/05/2023
Renouvellement des adhésions aux associations au titre de l'exercice 2023 : Beffroi du patrimoine mondial
Demande de subvention - Réhabilitation du complexe Decottignies et intégration d'une zone de restauration en liaison froide
Demande de subvention - Création d'une aire de loisirs rue de la Blanche Bannière
Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public par Mr Ronan HEGO le 21/02/2023
Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé Taxi n° 2 à M. Alexandre SETTE à compter du 01/03/2023
Festivités du carnaval - Réglementation de stationnement et de circulation du 22 au 30/03/2023
Autorisation de tournage sur une partie du domaine public communal avenue du Maréchal Leclerc le 21/02/2023 - Société de production 31 juin films