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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

DCM2023-076
 249 Byte
 28-12-2023

Personnel municipal - Créations d'emplois besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité

DCM2023-073
 238 Byte
 28-12-2023

Mise à jour modalités d'attribution de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

DCM2023-074
 381 Byte
 28-12-2023

Organigramme des services – Actualisation

DCM2023-075
 260 Byte
 28-12-2023

Actualisation du tableau des emplois permanents

DCM2023-070
 273 Byte
 28-12-2023

Attribution d'une subvention au Comité des Fêtes et du Carnaval de Comines année 2024

DCM2023-071
 233 Byte
 28-12-2023

Politique de classement des voies privées construites avant 1990 de la Métropole Européenne de Lille

DCM2023-072
 238 Byte
 28-12-2023

Appel à manifestation d'intérêt (AMI) : la bibliothèque numérique métropolitaine

DCM2023-067
 374 Byte
 28-12-2023

Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l'année 2024

DCM2023-068
 234 Byte
 28-12-2023

Centre Social de Comines - Versement d'une avance sur la subvention 2024

DCM2023-069
 444 Byte
 28-12-2023

Attribution d'une subvention à l'association " Entre potes "

DCM2023-062
 233 Byte
 28-12-2023

Suppression d'amortissements - Frais d'étude sur la vidéoprotection - Fiche 2014-0464

DCM2023-065
 868 Byte
 28-12-2023

Accord du Conseil Municipal à la vente de terrains par le Centre Communal d'Action Sociale de Comines

DCM2023-066
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 28-12-2023

Vente des parcelles AL98, AL99, ZL105 et ZL110

DCM2023-061
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 27-12-2023

Créances irrécouvrables - Demande admission en créances éteintes et en non-valeur

DCM2023-063
 275 Byte
 27-12-2023

Décision modificative n°3 - Virements de crédits

DCM2023-064
 251 Byte
 27-12-2023

Exécution du budget 2024 avant son vote

AMSTPM2023-0583
 188 Byte
 22-12-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Activ'APE des Coquelicots le 22/12/2023

AMSTPM2023-0600
 188 Byte
 22-12-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association ALPEBB le 22/12/2023

AMURBA2023-0293
 155 Byte
 21-12-2023

Désaffectation des parcelles AL98 et AL99 rue de Linselles

AM2023-0090
 136 Byte
 19-12-2023

Règlementation de circulation et stationnement rue Kléber Loquet

DEC241
 261 Byte
 18-12-2023

LIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (59710 AVELIN) - Marché public pour l'entretien des bâtiments et des surfaces vitrées - Lot 2 : nettoyage des bâtiments sportifs et divers - Avenant n° 2 

DEC231
 36 Byte
 15-12-2023

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation du domaine public par les opérateurs LIME et TIER MOBILITY 

AMSTPM2023-0601
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 15-12-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Nouvel an solidarité St Chrysole du 31/12/2023 au 01/01/2024

DEC240
 244 Byte
 15-12-2023

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public par les commerçants du marché de Noël les 16 et 17/12/2023

AMSTPM2023-0596
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 15-12-2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de confiserie dénommé " La Gourmandise " le 16/12/2023

AMSTPM2023-0597
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 15-12-2023

Fête de Noël 2023 - Réglementation de stationnement et de circulation du 16 au 17/12/2023

AMSTPM2023-0599
 187 Byte
 15-12-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Lys Union Gym le 16/12/2023

AMSTPM2023-0582
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 14-12-2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de restauration rapide dénommé " Ban Malou " tous les jeudis du 07/12 au 28/12/2023

AMSTPM2023-0598
 187 Byte
 14-12-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association des parents d'élèves de l'école Saint Chrysole le 15/12/2023

DEC239
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 08-12-2023

SOCIETE SALVARE-VIAM TP (59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - lot 8 : VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS - Avenant n° 3

DEC237
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 08-12-2023

SOCIETE BL ENERGIES (59130 LAMBERSART) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 4 : Electricité courant fort et courant faible - Avenant n° 4

DEC238
 278 Byte
 08-12-2023

SOCIETE EQUIP'FROID ET COLLECTIVITES (59510 FOREST SUR MARQUE) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 7 : Equipement de cuisine - Avenant n° 4

DEC236
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 08-12-2023

SOCIETE SEPTENTRIONALE DE CONSTRUCTION (59167 LALLAING) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 3 : Gros œuvre - Avenant n° 5

DEC235
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 08-12-2023

SOCIETE VILLETAZ (59273 FRETIN) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 6 : agencement - signalisation - Avenant n° 6

AMSTPM2023-0589
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 08-12-2023

Ouverture d'un débit de boissons par le Comité des fêtes de Ste Marguerite le 09/12/2023

AMSTPM2023-0581
 186 Byte
 08-12-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Education canine les 09 et 10/12/2023

DEC233
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 07-12-2023

Fixation des tarifs d'occupation de Lys Arena par l'association Arabesque - Vide grenier les 09 et 10/12/2023

AMSTPM2023-0578
 188 Byte
 07-12-2023

Installation d'un bus Nina et Simone - Réglementation de stationnement le 15/12/2023

AMSTPM2023-0580
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 07-12-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Arabesque les 09 et 10/12/2023

DEC234
 733 Byte
 06-12-2023

Convention de déneigement et/ou salage des chemins de campagne et des cours d'école du 15/10/2023 au 15/04/2024

AM2023-0087
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 06-12-2023

Réglementation de circulation et de stationnement rue des Frères Bulckaen

AM2023-0088
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 06-12-2023

Réglementation de circulation et de stationnement rue de la République

AMSTPM2023-0577
 187 Byte
 05-12-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Courir à Comines le 06/12/2023

AMSTPM2023-0575
 187 Byte
 01-12-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association La Roue d'Or Cominoise le 01/12/2023

AMSTPM2023-0576
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 01-12-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Société de Colombophile " La Renaissance " le 03/12/2023