Demande de subvention - Réhabilitation du complexe Decottignies et intégration d'une zone de restauration en liaison froide

Demande de subvention - Création d'une aire de loisirs rue de la Blanche Bannière

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public par Mr Ronan HEGO le 21/02/2023

Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé Taxi n° 2 à M. Alexandre SETTE à compter du 01/03/2023

Festivités du carnaval - Réglementation de stationnement et de circulation du 22 au 30/03/2023

Autorisation de tournage sur une partie du domaine public communal avenue du Maréchal Leclerc le 21/02/2023 - Société de production 31 juin films

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association ADFMC le 25/02/2023

Interdiction de stationnement - Réception organisée par la Société France Evènement le 25/03/2023 - Rue des Arts 

Carnaval du rire - Réglementation de stationnement le 24/03/2023

Retraite aux flambeaux dans le cadre des festivités du Carnaval  - Réglementation de circulation le 24/03/2023

Défilé du carnaval 2023 - Réglementation de stationnement et de circulation du 24 au 26/03/2023

Course cycliste " Grand prix de Ste Marguerite " organisée par l'association La Roue d'Or Cominoise - Réglementation de stationnement et de circulation le 05/03/2023

Course des Géants organisée par l'association Courir à Comines - Réglementation de circulation et de stationnement le 12/03/2023

Groupement MV2 Architectes et BA BAT (59000 LILLE) - Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'œuvre en matière de réhabilitation et de création d'extension - Marché subséquent n° 3 : Réhabilitation du complexe sportif Decottignies et intégration d'une zone de restauration en liaison froide - Avenant n° 1

Demande de subvention à la Métropole Européenne de Lille dans le cadre du travail des Fabriques Culturelles

Fermeture des terrains en herbe du complexe sportif Pierre de Coubertin sis rue du Vieil Dieu et de la rue de Linselles à Comines les 04 et  05/02/2023

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association Come'in music les 11 et 12/02/2023

Tarification des droits d'entrée au carnaval du rire organisé le 24/032023

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association Flandre Joyeuse le 28/01/2023

Interdiction de consommer des boissons alcoolisées sur le domaine public du 23/01 au 31/05/2023

Cérémonie des Vœux 2023 à Lys Arena - Réglementation de stationnement le 18/01/23

Fixation des tarifs d’occupation de Lys Arena par la section des retraités agricoles de Quesnoy sur Deûle et environs  – Repas et animations les 05/09, 03/10, 07/11 et 05/12/2023

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public municipal - Mise à disposition d’un logement situé 118 rue de Quesnoy à Comines contre redevance pour un an à compter du 08/02/2023

Fermeture provisoire de voirie chemin de la Becque des Bois à Comines du 16 au 17/01/2023 - Arrêté de police générale pour assurer la sécurité publique

Stationnement d'un bus ILEVIA sur la Grand Place - Réglementation de stationnement les 15/03, 19/04, 17/05, 21/06, 16/08, 20/09, 18/10 et 15/11/2023

Cérémonie des Vœux 2023 à Lys Arena - Réglementation de stationnement le 18/01/23

Stationnement d'un bus plan actions solidarités face au CCAS - Réglementation de stationnement les 17/01, 21/02, 21/03, 18/04, 16/05 et 20/06/2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de restauration rapide dénommé " A l'aire des saisons " du 06/01 au 29/12/2023

Autorisation du domaine public par les commerçants dans le cadre du marché des commerçants de Sainte Marguerite du 06/01 au 28/07/2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire dénommé " Friterie F&L " du 06/01 au 30/12/2023

SOCIETE DEVLAEMINCK DISTRIBUTION (59273 FRETIN) - Marché public pour la fourniture et livraison de produits et d'articles d'entretien, de produits d'hygiène et d'articles de toilette - Lot 1 : Acquisition de produits d'entretien, d'hygiène et de toilette - Avenant n° 2

Interdiction de stationner, bus Nomade Interface les mardis 03/01, 17/01, 14/02, 14/03, 21/03, 04/04, 02/05, 16/05, 13/06/2023

Délégation de fonction et de signature à Mme CANION Elise, Conseillère Municipale

Délégation de fonction et de signature à Mme FARELO Murielle, 9^ème adjointe

Dérogation à la règle de repos dominical pour les commerces de détail au titre de l'année 2023

Centre Social - Versement d'une avance sur la subvention 2023

Adhésion au comité national des actions sociales CNAS

Modalités d'exercice du travail à temps partiel de droit et sur autorisation

Actualisation du tableau des emplois permanents

Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Conditions d'attribution de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

Création d'un emploi permanent d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet

Création d'un emploi permanent d'attaché

Création d'un emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques (DST)

Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l'année 2023

Convention territoriale globale (CTG)  - nouveau partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Nord

Achat d'un bien immobilier 10 rue du Pont - Rédaction d'un acte administratif

Vente de la parcelle AI 189 chemin de la Blanche Bannière

Exécution du budget 2023 avant son vote

Décision modificative n° 04 - Ajout de crédits