Prescriptions relatives à un chien mordeur : Céline ROUSSEL

Prescriptions relatives à un chien mordeur : Céline ROUSSEL

Ouverture d'un débit de boissons par l'association La victoire le 27/06/2026

Fixation des tarifs d'occupation de Lys Arena par l'association All Dance - Gala le 16/05/2026

SARL GUY PATTYN - Prolongation de travaux de création d'un branchement gaz 118 rue de Quesnoy du 15 au 29/05/2026 inclus

ETS SAVN - Travaux de reprise de trottoir et espace vert 171 rue de Linselles et 28 rue Léon et André Simoens du 18/05 au 12/06/2026 inclus

Renouvellement du bail de location d'un logement communal à usage du presbytère situé au 1 rue du Château à Comines

Maintien des tarifs des concessions funéraires et fixation d'un nouveau tarif relatif à l'achat de cavurne aux cimetières nord et sud à Comines

Braderie de l'Apothicaire - Réglementation de circulation et de stationnement le 27/06/2026

Commission locale d'évaluation des transferts de charges - Désignation

Création d'une commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

Constitution de la commission communale des impôts directs

Subvention 2026 au CCAS de Comines

SOCIETE NICOLLIN (69200 VENISSIEUX) - Marché 2026-02 - Balayage et/ou lavage mécanique des caniveaux, chaussées et trottoirs de la ville

Renouvellement d'une adhésion à une association : Beffroi du patrimoine mondial

Subvention 2026 au comité de la fête historique des louches

Délibération concordante - Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal - Attribution pour la réhabilitation globale de l'école Les coquelicots

Servitude pour les ouvrages souterrains d'Enedis sur un chemin appartenant à la ville de Comines - Parcelle ZM52

Composition du Comité Social Territorial commun à la ville et au CCAS de Comines - Nouveau mandat

Commission " Numérique/ENT " du syndicat mixte La fibre numérique - Désignation

Conseils des écoles - Désignation

Délégués locaux au Comité National d'Action Social (CNAS) - Désignation

Frais de représentation du Maire

Frais de représentation du Directeur Général des Services

Majoration du crédit d'heures pour l'administration de la commune

Conseil d'Administration du collège " Philippe de Commynes " - Désignations

Recours au contrat d'apprentissage

Commodat entre l'EARL A L'ETABLE et la ville de Comines - Parcelle ZK162

Bail rural entre M. Edouard LECLERCQ et la ville de Comines - Parcelle ZL28

Instauration d'une tarification pour l'achat et la pose des cavurnes

Subventions aux associations au titre de l'année 2026

Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public

Fiscalisation directe locale - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales foncières sur les propriétés bâties et non-bâties et taxes sur les résidences secondaires applicables au titre de l'année 2026

Créances irrécouvrables - Demande d'admission en créances éteintes et en non-valeur

Vœu auprès de la Métropole Européenne de Lille pour l'exercice de son droit de préemption urbain (bâtiment et SON terrain d'implantation propriétés de l'association YATOUKI)

Ouverture d'un débit de boissons par l'association DELTA le 10/05/2026

Célébration du 81ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 - Réglementation de stationnement le 08/05/2026

Ouverture d'un débit de boissons par l'association La louche cominoise le 08/05/2026

ETS SADE CGTH - Travaux d'assainissement - pose de réseau pluvial unitaire dans la rue de Lille du 11/05 au 17/07/2026 inclus

ETS SED TRAVAUX PUBLICS - Travaux de remplacement de cadre et tampon 15 rue Philippe Howyn du 11/05 au 05/06/2026 inclus

Régie de recettes pour l'encaissement des droits de place du marché municipal, des marchés thématiques et des fêtes foraines de Comines - Nomination d'un régisseur titulaire et d'un mandataire suppléant

Tournoi interdistrick de basket ball - Réglementation de stationnement le 08/05/2026

Arrêté de nomination des membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

Nettoyage des vitres des bâtiments municipaux - Réglementation de stationnement le 05/05/2026

Délégation de fonction et de signature à M. Cédric LEROY, Conseiller municipal délégué

Délégation de fonction et de signature à M. Justin SCHOUTTETEN, Conseiller municipal déléguée

Délégation de fonction et de signature à Mme Sylvia NAVARRO, Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonction et de signature à M. Adil MOUBTAKIR, Conseiller municipal délégué

Délégation de fonction et de signature à Mme Carine DAMAREZ, Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonction et de signature à M. Frédéric BODART, Conseiller municipal délégué