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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

Arrêtés municipaux

AMSTPM2023-0450
 189 Byte
 29-09-2023

Autorisation d'occupation du domaine public d'un commerce non-sédentaire de frites dénommé Omer Bayboz du 30/09 au 01/10/2023

AMSTPM2023-0451
 189 Byte
 29-09-2023

Autorisation d'occupation du domaine public d'un commerce non-sédentaire de pizza dénommé Pizza Lou du 30/09 au 01/10/2023

AMSTPM2023-0452
 188 Byte
 29-09-2023

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public d’un commerce non-sédentaire de confiserie dénommé La Gourmandise du 30/09 au 01/10/2023

AMSTPM2023-0457
 193 Byte
 29-09-2023

Tournoi de chevalerie - Interdiction de stationnement du 30/09 au 02/10/2023

AMSTPM2023-0458
 190 Byte
 29-09-2023

Tournoi de chevalerie - Fermeture du jardin public du 30/09 au 01/10/2023

AMSTPM2023-0442
 188 Byte
 28-09-2023

La Marche des Géants - Interdiction de circulation rue des Arts le 15/10/2023

AMSTPM2023-0441
 187 Byte
 28-09-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Courir à Comines le 15/10/2023

AMSTPM2023-0440
 187 Byte
 28-09-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Badminton Cominois le 01/10/2023

AMSTPM2023-0439
 189 Byte
 28-09-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Roue d'Or Cominoise le 30/09/2023

AMSTPM2023-0438
 185 Byte
 28-09-2023

Ouverture d'un débit de boissons par le Comité de la fête des Louches les 30/09 et 01/10/2023

AMSTPM2023-0460
 191 Byte
 28-09-2023

Fermeture provisoire de la voirie au droit du N° 8 rue des Trois Ballots pour une durée d'un mois à compter du 28/09/2023 (arrêté de police générale pour assurer la sécurité publique)

AMSTPM2023-0449
 199 Byte
 28-09-2023

Modification provisoire de la circulation rue de Linselles le 29/09/2023 en raison de l'installation d'un cirque

AMSTPM2023-0447
 190 Byte
 27-09-2023

Prolongation d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce dénommé cirque Franco Espagnol jusqu'au 02/10/2023

AMSTPM2023-448
 156 Byte
 25-09-2023

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public d’un tournoi de chevalerie - Grand Place et jardin public du mardi 26 septembre 2023 à 8 heures au lundi 2 octobre à 18 heures

AMSTPM2023-445
 191 Byte
 22-09-2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'une exposition de voitures anciennes et de motos le 23/09/2023 par l'association Riot boppin ted's

AMSTPM2023-437
 191 Byte
 22-09-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Riot Boppin Ted's le 23/09/2023

AMSTPM2023-422
 212 Byte
 21-09-2023

Fête des Louches - Installation d’un camp et d’un marché médiéval les 07 et 08/10/2023

AMSTPM2023-0416
 193 Byte
 21-09-2023

Installation des mâts et des tours dans le cadre de la fête historique des Louches - Réglementation de stationnement et de circulation le 23/09/23

AMSTPM2023-0417
 193 Byte
 21-09-2023

Démontage des mâts et des tours dans le cadre de la fête historique des Louches - Réglementation de stationnement et de circulation le 14/10/2023

AMSTPM2023-0418
 206 Byte
 21-09-2023

Marché élargi dans le cadre de la fête des Louches - Réglementation de stationnement et de circulation le 09/10/2023

AMSTPM2023-0419
 231 Byte
 21-09-2023

Fête des Louches - Réglementation de circulation et d'installation des marchands ambulants sur une partie du territoire de la commune du 07 au 09/10/2023

AMSTPM2023-0420
 195 Byte
 21-09-2023

Réception organisée par France Evènement et course cycliste organisée par la Roue d'Or - Réglementation de stationnement parking Lys Arena les 07 et 08/10/2023

AMSTPM2023-0421
 194 Byte
 21-09-2023

Fête des Louches - Réglementation de stationnement rue des bateliers, rue des arts, parking derrière jardin public et rue Saint Exupéry du 06 au 09/10/2023

AMSTPM2023-0423
 185 Byte
 21-09-2023

Ouvertures d'un débit de boissons par le Comité de la fête des Louches les 07 et 08/10/2023

AMSTPM2023-0424
 188 Byte
 21-09-2023

Fermeture du jardin public, Grand Place dans le cadre de la fête des Louches du 05 au 10/10/2023 dans le cadre de la fête des Louches 2023

AMSTPM2023-0425
 202 Byte
 21-09-2023

Fête foraine dans le cadre de la fête des Louches - Réglementation de circulation et de stationnement du 03 au 11/10/2023

AMSTPM2023-0428
 185 Byte
 21-09-2023

Interdiction de vente d'animaux à l'occasion de la fête foraine du 07 au 09/10/2023 dans le cadre de la fête historique des Louches 2023

AMSTPM2023-0414
 190 Byte
 21-09-2023

Interdiction d’utilisation des artifices de divertissement dans la commune du 07 au 09/10/2023 à l'occasion des festivités de la fête historique des Louches 2023

AMSTPM2023-0413
 195 Byte
 21-09-2023

Règlementation de la vente à emporter, sous quelque forme que ce soit, la détention et la consommation sur la voie publique de boissons alcoolisées ainsi que de toutes autres boissons dans un contenant en verre ou en métal du 07 au 09/10/2023 dans la commune à l’occasion des festivités de la fête des louches 2023

AMSTPM2023-0415
 188 Byte
 21-09-2023

Fermeture tardive des cafés, débits de boissons, restaurants et autres établissements similaires du 07 au 09/10/2023 à l’occasion des festivités de la Fête des Louches 2023

AMSTPM2023-0426
 200 Byte
 19-09-2023

Modification provisoire de la circulation rue de Linselles les 20, 23 et 24/09/2023 en raison de l'installation d'un cirque

AMSTPM2023-408
 189 Byte
 18-09-2023

Journée Nationale d'hommage aux harkis et autres membres des formations supplétives - Règlementation de stationnement et de circulation le 25/09/2023

AMSTPM2023-0402
 156 Byte
 15-09-2023

Installation d'un marché nocturne dans le jardin public le 16/09/2023

AMSTPM2023 -0406
 188 Byte
 15-09-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Badminton le 16/09/2023

AMSTPM2023-0407
 156 Byte
 15-09-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Louche cominoise le 16/09/2023

AMSTPM2023-0411
 156 Byte
 15-09-2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce dénommé cirque Franco Espagnol du 16/09 au 24/09/2023

AM2023-0079
 189 Byte
 14-09-2023

Règlement unique de collecte des déchets

AMSTPM2023-0400
 188 Byte
 13-09-2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de frites dénommé F&L le 14/09/2023

AMSTPM2023-0401
 189 Byte
 13-09-2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un job truck de la MELT (maison emploi Lys Tourcoing) le 14/09/2023

AMSTPM2023-0395
 188 Byte
 08-09-2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public par l'association COME'IN MUSIC du 9/09/2023 à 12 heures au 11/09/2023 à 2 heures

AMSTPM2023-0394
 188 Byte
 08-09-2023

Ouverture d'un débit de boisson par l'association COME'IN MUSIC les 9 et 10/09/2023

AMSTPM2023-0391
 189 Byte
 05-09-2023

Lys Festival - Interdiction de stationnement les 9 et 10/09/2023 parking Lys Arena

AMSTPM2023-0396
 189 Byte
 01-09-2023

Interdiction de stationnement - Rue d'Hurlupin - Du 1er au 30/09/2023

AMSTPM2023-0390
 188 Byte
 31-08-2023

Ouverture d'un débit de boissons par l'association La Roue d'Or Cominoise le 2/09/2023

AM2023-0078
 153 Byte
 25-08-2023

Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite - Ensemble de la commune

AM2023-0077
 213 Byte
 24-08-2023

Règlementation de circulation et de stationnement rue du Hoccart

AM2023-0076
 216 Byte
 24-08-2023

Règlementation de circulation et de stationnement rue du Château

AM2023-0075
 213 Byte
 24-08-2023

Règlementation de circulation et de stationnement rue d'Hurlupin

AM2023-0074
 210 Byte
 24-08-2023

Règlementation de circulation et de stationnement Grand Place

AM2023-0073
 211 Byte
 24-08-2023

Règlementation de circulation et de stationnement rue Basse Bretagne