Délibérations et décisions municipales

Affaires scolaires et associatives - Renouvellement d'une adhésion Haute fidélité

SOCIETE ADIC'SON (59400 CAMBRAI) Marche 2023-03 Location de matériel scénique et prestations de service / lot 1 : Montage, démontage scène, son, lumière , régie et structure pour le Lys festival

SOCIETE ADIC'SON (59400 CAMBRAI) Marché 2023-03 - Location de matériel scénique et prestations de service - Lot 2 : Prestation de concert unique

Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle vivant : Représentation de l’artiste JONAS BLUE le samedi 09 septembre 2023

Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle vivant : Représentation de l’artiste HENRI PFR le samedi 09 septembre 2023

SOCIETE JESS (44800 SAINT HERBLAIN) Contrat de maintenance pour le progiciel Planitech Essentiel

Prestation municipales. Expose des divers tarifs municipaux applicables en la matiere

Régie de recettes maison de la musique N°3104 Sous-régie 323104 avenant: ajout de lieux d'installation de mode d'encaissement et augmentation du fond de caisse

Marché 2023-04 : Achat d'un telescopique d'occasion et reprisse de l'ancienne chargeuse.

Fixation des tarifs des études dirigées

ENTREPRISE SEPTENTRIONALE DE CONSTRUCTION (591657 LALLAING) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 3 : gros œuvre étendu - Avenant n° 4

Régie d'avances pour le paiement des menues dépenses n° 22104 - Avenant

ENTREPRISE SEPENTRIONALE DE CONSTRUCTION (59167 LALLAING) - Marché 2021-05 - ENTREPRISE SEPTENTRIONALE DE CONSTRUCTION (59167) - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 3 - Gros œuvre étendu - Avenant N° 2

ENTREPRISE SEPENTRIONALE DE CONSTRUCTION (59167 LALLAING) - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 3 : Gros œuvre étendu - Avenant n°3

SOCIETE BL ENERGIES (59130 LAMBERSART= - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 4 : Electricité - Avenant n°1

SOCIETE EQUIP'FROID ET COLLECTIVITES (59510 FOREST SUR MARQUE) - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 7 : Equipement cuisine - Avenant n°1

SOCIETE EQUIP'FROID ET COLLECTIVITES (59510 FOREST SUR MARQUE) - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central et cuisine de finition / liaison froide - Lot 7 : Equipement cuisine - Avenant n°2

SOCIETE EQUIP'FROID ET COLLECTIVITES (59510 FOREST SUR MARQUE) - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central et cuisine de finition / liaison froide - Lot 7 : Equipement cuisine - Avenant n°3

SOCIETE SALVAREVIAM (59520 MARQUETTE LEZ LILLE) - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central et cuisine de finition / liaison froide - Lot 8 : VRD, aménagement extérieurs - Avenant n°1

SOCIETE SALVAREVIAM (59520 MARQUETTE LEZ LILLE) - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central et cuisine de finition / liaison froide - Lot 8 : VRD, aménagement extérieurs - Avenant n°2

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public municipal : Mise à disposition d'un logement situé au 19 rue des Ecoles à Comines contre astreinte

Fixation des tarifs d'occupation de la salle Lys Arena et des repas pour l'association régionale NPDC des C.E.M.E.A

Actualisation des emplois permanents

Fiscalité directe locale : Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Taxes foncières sur les propriétés bâties et non-bâties, taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Année 2023

Budget primitif 2023

Modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement

Contrat avec la société Art'Tick pour la mise à disposition d'un espace de vente billetterie en ligne Tickboss web avec le système de paiement PayFip

Subventions 2023 aux associations - 1er tableau

Avis du Conseil municipal sur le projet de PLU3 arrêté le 10 février 2023 par le Conseil métropolitain

Suppression Zone d'Aménagement Concerté - Domaine des Saules - Avis de la commune

Suppression Zone d'Aménagement Concerté - Domaine des Tilleuls - Avis de la commune

Cession de la parcelle AD141 située au 28 rue du bas chemin à Comines

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Création d'emplois non permanents pour mener à bien un projet ou une opération identifié

Fixation des tarifs d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public lors du Lys Festival 2023

Création d'une aire de jeux rue de la Blanche Bannière - Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport

Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitatioon du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 6 - Agencement, signalisation - Avenant n°1

Mission Emploi Lys-Tourcoing - Participation financière pour l'année 2023

Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitatioon du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 6 - Agencement, signalisation - Avenant n°2

Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Valentin Brunel connu sous le nom de Kungs le samedi 09 septembre 2023

Contrat de coréalisation entre la commune et SMGH Prod relatif au LYS FESTIVAL 2023 programmé les 09 et 10 septembre 2023

Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Yannick Noah le dimanche 10 septembre 2023

Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Victor Flash le samedi 9 septembre 2023

Recours aux contrats d'apprentissage

Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants

Compte épargne-temps : actualisation des modalités de mise en œuvre

Indemnités de fonction des élus - 2ème lecture

SIVU pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants - Acceptation périmètre et des statuts

Convention 30 millions d'amis - Gestion des chats errants

Comité des fêtes et du carnaval de Comines - Attribution d'une subvention