Délibérations et décisions municipales

Association pour la rééducation professionnelle et l'intégration des personnes handicapées (ARPIH) - Désignation du représentant de la collectivité

EQUIP FROID (59510 FOREST SUR MARQUE) - Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 5 : équipement de cuisine - Avenant n° 1

SOCIETE CCA PERROT (95650 PUISEUX PONTOISE) - Marché 2018-11 - Aménagement de la Grand'Place - Création d'une fontaine - Lot 2 : maintenance pour 3 ans - Avenant n° 5

Cession de la parcelle AN573 sise rue Jean Rostand au profit de Monsieur et Madame Jean COQUET

Cession de la parcelle AN575 sise rue du 8 mai au profit de Madame Myriam HAZEBROUCQ

Convention de servitude Enedis et ville de Comines - Parcelle AM527

Cession de la parcelle AK248 P1 sise rue Saint Exupéry au profit de Monsieur Nicolas VIANE

Cession de la parcelle AN571 sise rue Pablo Picasso au profit de Monsieur et Madame Dominique COEYMAN

Cession de la parcelle AN572 sise rue Pablo Picasso au profit de Monsieur Pascal BOULANGER

Bilan des cessions et des acquisitions au titre de l'année 2023

Compte de gestion 2023

Comité des fêtes et du carnaval de Comines - Attribution d'une subvention

Fixation des tarifs d'occupation de Lys Arena par la Section des retraités agricoles de Quesnoy sur Deûle et environs - Repas et animations les 12/03, 02/04, 07/05 et 04/06/2024

Demande de subvention à La Métropole Européenne de Lille dans le cadre du travail en réseau des Fabriques Culturelles

SOCIETE DELANNOY DEWAILLY (59427 ARMENTIERES) – Marché 2021-05 – Transformation et réhabilitation du restaurant de l’Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide – Lot 5 : chauffage, ventilation, climatisation, plomberie, sanitaire - Avenant n° 1

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public municipal : mise à disposition d'un logement situé 118 rue de Quesnoy à Comines pour un an à compter du 08/02/2024

SOCIETE TOITURES PARTENAIRE (59116 HOUPLINES) - Marché 2023-09 - Travaux de réparation de toitures

SOCIETES WILLIS TOWERS WATSON FRANCE et GENERALI VIE (59650 VILLENEUVE D'ASCQ) - Marché 2023-08 - Assurance des risques statuaires

SOCIETE SANTERNE FLUIDES (59481 HAUBOURDIN) - Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 4 : Electricité courant fort et courant faible - Avenant n° 1

Personnel municipal - Créations d'emplois besoins liés à un accroissement temporaire d'activité

Personnel municipal - Créations d'emplois besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité

Mise à jour modalités d'attribution de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

Organigramme des services – Actualisation

Actualisation du tableau des emplois permanents

Attribution d'une subvention au Comité des Fêtes et du Carnaval de Comines année 2024

Politique de classement des voies privées construites avant 1990 de la Métropole Européenne de Lille

Appel à manifestation d'intérêt (AMI) : la bibliothèque numérique métropolitaine

Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l'année 2024

Centre Social de Comines - Versement d'une avance sur la subvention 2024

Attribution d'une subvention à l'association " Entre potes "

Suppression d'amortissements - Frais d'étude sur la vidéoprotection - Fiche 2014-0464

Accord du Conseil Municipal à la vente de terrains par le Centre Communal d'Action Sociale de Comines

Vente des parcelles AL98, AL99, ZL105 et ZL110

Créances irrécouvrables - Demande admission en créances éteintes et en non-valeur

Décision modificative n°3 - Virements de crédits

Exécution du budget 2024 avant son vote

LIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (59710 AVELIN) - Marché public pour l'entretien des bâtiments et des surfaces vitrées - Lot 2 : nettoyage des bâtiments sportifs et divers - Avenant n° 2 

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation du domaine public par les opérateurs LIME et TIER MOBILITY 

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public par les commerçants du marché de Noël les 16 et 17/12/2023

SOCIETE SALVARE-VIAM TP (59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - lot 8 : VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS - Avenant n° 3

SOCIETE BL ENERGIES (59130 LAMBERSART) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 4 : Electricité courant fort et courant faible - Avenant n° 4

SOCIETE EQUIP'FROID ET COLLECTIVITES (59510 FOREST SUR MARQUE) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 7 : Equipement de cuisine - Avenant n° 4

SOCIETE SEPTENTRIONALE DE CONSTRUCTION (59167 LALLAING) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 3 : Gros œuvre - Avenant n° 5

SOCIETE VILLETAZ (59273 FRETIN) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 6 : agencement - signalisation - Avenant n° 6

Fixation des tarifs d'occupation de Lys Arena par l'association Arabesque - Vide grenier les 09 et 10/12/2023

Convention de déneigement et/ou salage des chemins de campagne et des cours d'école du 15/10/2023 au 15/04/2024

Fixation des tarifs d'occupation de Lys Arena par l'association Pointes et jazz - Gala de danse les 08 et 09/06/2024

SOCIETE VILLETAZ AGENCEMENT (59273 FRETIN) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 6 : Agencement, signalisation - Avenants n° 4 et 5

SOCIETE ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (59710 AVELIN) - Marché public pour l'entretien des bâtiments et des surfaces vitrées - Lot 2 : nettoyage des bâtiments sportifs et divers - Avenant n° 1

Fixation des tarifs d'occupation de Lys Arena par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord - Concours d'attaché territorial le 19/10/2023